Lorsque la famille s’agrandit ou que les premières chaleurs font leur apparition, faire installer une piscine est souvent tentant. Toutefois, avant de faire construire votre bassin, sachez qu’il faudra vous acquitter de quelques taxes et impôts. Pas forcément de quoi couler votre budget familial, mais savoir où vous allez vous évitera de boire la tasse ! Explications.
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Quelles sont vos obligations lors de la construction de votre piscine ?
pour les piscines démontables et transportables qui ne sont pas concernées, les piscines maçonnées ou à coque, enterrées ou semi enterrées vont faire l’objet de taxes :
– Taxe d’habitation,
– Taxe foncière,
– Taxe d’aménagement
Le délai imposé par la loi est de 90 jours pour déclarer votre piscine. Pour toute question relative à cette procédure, vous pouvez prendre directement contact auprès de votre administration fiscale.
La piscine et la taxe d’habitationLa piscine et la taxe d’habitation
e d’être revue à la hausse si vous faites construire une piscine car la piscine est affectée à cette taxe, comme étant une dépendance de votre maison.Généralement, le montant est variable selon :
– La taille globale de votre piscine ;
– Le taux en vigueur dans votre commune car la taxe d’habitation est fixée par les collectivités locales et les communes et vous ne paierez pas forcément la même chose à Paris ou à La Rochelle !
La taxe d’habitation est applicable au propriétaire et au locataire. Elle est exigible au 1er janvier en un seul paiement ou peut être mensualisée comme l’impôt sur le revenu (avec exigibilité au 15 du mois).
Les exceptions qui peuvent faire plaisir :
– Vous venez de faire construire, vous avez bien déclaré dans les 90 jours votre piscine, c’est parfait ! Vous serez après cela exonéré au cours des deux premières années.
– En tant que dépendance, votre piscine peut ne pas donner lieu à une augmentation de votre taxe d’habitation, si vous avez la possibilité de la construire à … plus d’1 km de votre maison ! (cf. article 1407 du Code Général des Impôts – CGI).
La piscine et la taxe foncière
Cette taxe concerne exclusivement le propriétaire de l
La piscine et la taxe foncière
otre taxe foncière augmentera, à la construction de votre piscine si :– La construction de la piscine nécessite des travaux de maçonnerie,
– Si vous envisagez de construire une piscine composite enterrée.
Cette taxe concerne donc toutes les piscines en béton (qu’il soit maçonné, coulé ou projeté) et les piscines à coques et ne concerne pas les piscines démontables et transportables.
D’après l’article 1383 du C.G.I., la taxe foncière se calcule en se référant à la valeur locative cadastrale du bien dont vous êtes l’heureux propriétaire. Ce montant est variable et sujet à fluctuation car il est assujetti aux besoins de la commune dont dépend votre bien.
L’exception qui pourrait faire plaisir : vous faites construire votre piscine cette année. Vous pouvez être exonéré de cette taxe pendant les deux premières années.
La taxe d’aménagement
Cette taxe a remplacé d’autres dispositifs et n’est entrée en vigueur qu’en mars 2012. Si les taxes d’h
La taxe d’aménagement
t à l’année (ou par mensualités), la taxe d’aménagement se paie une fois pour toutes.Votre piscine risque d’être concernée si sa superficie dépasse les 10 m² et si, d’autre part, elle est soumise à un régime d’autorisation.
Comment savoir combien vous coûtera cette taxe ?
Il faut se référer au texte officiel de l’administration fiscale qui stipule que « le montant de la taxe correspond à la multiplication de la surface de construction (ou de l’aménagement) par une valeur forfaitaire, actualisée chaque année en fonction de l’indice du coût de la construction (I.C.C.). ».
Renseignez-vous auprès des différents organismes (administration fiscale, mairie, conseil général) dès que vous avez une idée du type de piscine que vous souhaitez faire construire et de sa superficie, prenez conseil et faites une simulation pour connaître le montant à payer en termes de taxes et d’impôts ce qui vous aidera à limiter les risques.
Faites établir des devis par des professionnels (piscinistes) afin d’avoir une bonne idée du type de piscine que vous allez faire construire et n’oubliez pas le permis de construire !
Si l’on estime que la taxe d’habitation ajoutée à la taxe foncière ne représentent guère plus qu’un coût annuel de 80 euros pour votre piscine et même si vous devez ajouter une taxe d’aménagement de 200 ou 300 euros (payable une fois pour toutes), la construction d’une piscine reste une valeur sûre car la piscine représente une plus-value non négligeable. Par ailleurs, souvenez-vous que le jour où vous souhaiterez revendre votre bien, à condition de l’avoir bien entretenu, on estime qu’une maison disposant d’une piscine peut se vendre 20 % plus chère qu’une construction sans dépendance.
