Arrêt d’activité du MAR : quelles pièces réunir pour étudier la continuité du projet ?

Bonjour à tous, nous sommes VERT AVENIR. Voici nos repères et nos ressources pour préparer votre projet de rénovation.

Si un accompagnateur annonce un arrêt d’activité, la première étape consiste à reconstituer le dossier et à faire préciser la procédure applicable au stade atteint. Ce sujet décrit cette situation de manière générale.

Constituer un dossier de transmission

Réunissez le contrat d’accompagnement, les versions de l’audit, les scénarios retenus, les devis, les comptes rendus, les notifications et les échanges utiles. Identifiez ce qui a déjà été livré et les prestations restant à réaliser.

Faire confirmer la procédure avant un changement

La marche à suivre peut varier selon que la demande n’est pas déposée, est en cours d’instruction ou a déjà reçu une notification. Le guide ANAH de juillet 2025 décrit le changement de MAR ; demandez à l’organisme instructeur de confirmer les modalités actuellement applicables à votre dossier.

Étudier une reprise avec les bonnes pièces

VERT AVENIR peut étudier une demande de reprise à partir de ces documents et du périmètre restant à assurer. Cette étude ne constitue pas une promesse de maintien des aides, de prise en charge des honoraires ou de délai d’instruction. Un nouveau cadre d’accompagnement doit être clarifié avant de s’engager.

Nos pages et articles pour approfondir

Question à la communauté : Quelles pièces et quelles confirmations vous paraissent indispensables pour organiser la continuité d’un projet lorsque le MAR ne peut plus poursuivre sa mission ?